Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA ROSE DE DOUÉ
M. GUILLAUME DITTIERE
FLOGUI, SARL

Numéro de dépôt :
4228233
Date de dépôt :
24/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LA ROSE DE DOUÉ de GUILLAUME DITTIERE

Présentation de la marque LA ROSE DE DOUÉ

Déposée par voie électronique le 24 novembre 2015 par monsieur GUILLAUME DITTIERE et la Société à Responsabilité Limité (SARL) FLOGUI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA ROSE DE DOUÉ »

Les déposants sont monsieur GUILLAUME DITTIERE domicilié(e) 12 ROUTE D'ANGERS - 49700 - DOUÉ LA FONTAINE - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) FLOGUI domicilié(e) 589 BOULEVARD DU DOCTEUR LIONET - 49700 - DOUÉ LA FONTAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GUILLAUME DITTIERE domicilié(e) 12 ROUTE D'ANGERS - 49700 - DOUÉ LA FONTAINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

26 31 33

GUILLAUME DITTIERE a également déposé les autres marques suivantes : DURANCE ANCIAN RÒSA , UN LIT AU JARDIN , PAROLES DE ROSES , LES ROSES DE DOUE LA FONTAINE , LES CHEMINS DE LA ROSE , L'HOROSCOPE VEGETAL


M. GUILLAUME DITTIERE - 12 ROUTE D'ANGERS - 49700 - DOUÉ LA FONTAINE - France

FLOGUI, SARL - 589 BOULEVARD DU DOCTEUR LIONET - 49700 - DOUÉ LA FONTAINE - France


M. GUILLAUME DITTIERE - 12 ROUTE D'ANGERS - 49700 - DOUÉ LA FONTAINE - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Inscription le 11 mars 2019 - Rejet total n°750990 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-11

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.