Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LA ROSE DE DOUÉ
M. GUILLAUME DITTIERE FLOGUI, SARL
Numéro de dépôt :
4228233
Date de dépôt :
24/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque LA ROSE DE DOUÉ
Déposée par voie électronique le 24 novembre 2015 par monsieur GUILLAUME DITTIERE et la Société à Responsabilité Limité (SARL) FLOGUI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA ROSE DE DOUÉ »
Les déposants sont monsieur GUILLAUME DITTIERE domicilié(e) 12 ROUTE D'ANGERS - 49700 - DOUÉ LA FONTAINE - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) FLOGUI domicilié(e) 589 BOULEVARD DU DOCTEUR LIONET - 49700 - DOUÉ LA FONTAINE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GUILLAUME DITTIERE domicilié(e) 12 ROUTE D'ANGERS - 49700 - DOUÉ LA FONTAINE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. GUILLAUME DITTIERE - 12 ROUTE D'ANGERS - 49700 - DOUÉ LA FONTAINE - France
FLOGUI, SARL - 589 BOULEVARD DU DOCTEUR LIONET - 49700 - DOUÉ LA FONTAINE - France
M. GUILLAUME DITTIERE - 12 ROUTE D'ANGERS - 49700 - DOUÉ LA FONTAINE - France
Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51
Inscription le 11 mars 2019 - Rejet total n°750990 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-11
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.
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